NOUS COMPTONS SUR  VOTRE COLLABORATION

Merci de diffuser à vos amis et contacts

Nous nous impliquons dans la cocréation du monde nouveau qui ne peut exister qu'à partir du désir, pour chacun, de vivre sa souveraineté. Nous faisons donc le choix de délaisser les GAFAM et les multinationales au bénéfice d'un échange authentique et véritable sur la base de la solidarité et de l'entraide. Nous avons la conviction que LE BOUCHE A OREILLES est encore la meilleure façon d'aider un maximum de personnes, les réseaux sociaux n'étant qu'un leurre d'échanges de plus en plus inconséquents.

création mai 2021 - tous droits réservés par Doc'Cp4 Informatique

MENTIONS LEGALES

J'Corps... J'VaBien ! est une création en collaboration

de deux êtres Monique et Chantal

 

Ce site reprend les mentions légales et la protection des données de "Guérir De Tes Blessures" dont il est une... branche, à savoir :

 

Directrice de la publication et propriétaire du site : 

Chantal Peccatte, 

434 A route de Lumières

84220 Goult, France

Responsable du développement et des services :

Chantal Peccatte tél. +33 6 71 26 20 20

chantal@guerirdetesblessures.com

 

Numéro de SIRET de l'entreprise au régime simplifié :

344 313 465 00074 du 14/03/2013 région PACA

Information hébergeur du site :

Sitew

Utilisation de Cookies :  

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L’éditeur, à savoir Chantal Peccatte, s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins statistiques, notamment et non limitativement afin d’estimer la fréquentation du site.

En aucun cas, les « cookies » n’ont pour objet d’exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au blog.

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Cependant, si les logiciels de navigation de votre ordinateur sont configurés pour refuser les « cookies », l’usage du site, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

 

Gestion des données personnelles
Protection des biens et des personnes

Vos données personnelles sont conservées de manière confidentielle et ne sont ni cédées, vendues, publiées, échangées ou transférées sur un support quelconque à des tiers, à l’insu de l’utilisateur.

Seule l’hypothèse d'un rachat du site J'Corps J'VaBien permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel nouvel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur de ce site.

Tous les emails envoyés contiennent un lien de désinscription qui permet de ne plus recevoir de correspondance.

Si vous constatez un manquement à cette disposition,

merci d'en aviser Chantal Peccatte, responsable du site,

qui fera le nécessaire dans les 48heures.

La conservation des données par ces services est de 26mois.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant sur simple demande par le formulaire CONTACT

Votre demande sera validée dans les 48h

L’éditeur s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Ces données sont utilisées pour contacter l’utilisateur par des emails personnalisés.

Les renseignements demandés à l’utilisateur sur ce site sont nécessaires pour traiter sa ou ses demandes.

Elles seront conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Mise en conformité avec la nouvelle loi européenne RGPD du 25.05.2018
 
Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive (sauf images provenant de sites libres de droit en licence creative commons) du site J'Corps J'VaBien

Les logos et marques des sociétés citées sur le site sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Droits d’auteur : 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'éditeur du site, à savoir Chantal Peccatte, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’élaboration de liens hypertextes profonds vers ce site est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site, à savoir Chantal Peccatte.

Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences.

Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Crédits et copyright photos

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur ce site  sont signalés dans les articles* lorsque ceux-ci proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut :

1 – ceux-ci proviennent de l’un des sites de photos libres de droit suivant :

    123RF 

    Pixabay

2 – sont la propriété de Guérir de tes blessures et/ou J'Corps J'VaBien (dons, achats, créations…)

3 – Proviennent de partenaires avec leur validation

*S’il est fait constat d’un manquement involontaire d’une signalisation,

merci de contacter immédiatement l’éditeur du blog

qui rectifiera aussitôt.

Conditions générales d’utilisation 

Conditions de modération des commentaires du SITE et des réseaux sociaux attenants tels que Telegram etc.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule
Les conditions générales de vente décrites ci-dessous ont pour objet de régir l’ensemble des relations contractuelles entre « Chantal Peccatte »

déclarée en  auto entreprise immatriculée 344 313 465 00074 APE 8559B et le client désirant acheter

les prestations proposées sur le site GUERIRDETESBLESSURES ET J'CORPS J'VABIEN

Le client y adhère sans réserve et le fait d’envoyer une réservation via le clic de paiement sur l'un des moyens proposés

vaudra pour le client manifestation de cette adhésion.

Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Chantal Peccatte.

 

Les services proposés sur le site GUERIRDETESBLESSURES ET J'CORPS J'VABIEN sont réservés

aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français.

Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce service.

 
Article 1 – Objet

Chantal Peccatte propose l’accompagnement des personnes, des entreprises et des collectivités.

Cet accompagnement s’effectue sous la forme de prestations de coaching, de relation d’aide, de conférences, formations et de conseils en présentiel ou en Ligne.

 

Chantal Peccatte vend certaines de ses prestations sur son site GUERIRDETESBLESSURES  ET J'CORPS J'VABIEN dans les conditions définies ci-après.

Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les services proposés sur le site peuvent commander.


Article 2 – Réservation

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, toute réservation du client par « double clic » constitue une commande

et une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause.

Le « double clic » associé à la procédure d’authentification, de paiement et de non répudiation constitue une signature électronique

qui a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.


Article 3 – Tarifs

Les tarifs pratiqués par Chantal Peccatte sont ceux en vigueur le jour de la commande.

Tous nos prix sont indiqués en euros €.

La première heure est due dans sa totalité, quel que soit le temps imparti et payable AVANT le rendez-vous en ligne, sur place en présentiel.

Le temps passé au-delà de cette première heure sera due au prorata du temps dès la fin de la communication.

Ils sont exonérés de TVA conformément à l’article 293B du code général des impôts (avantage de l’auto entrepreneur sur l’exonération de TVA.)

Les prix indiqués ne sont pas contractuels et sont susceptibles de modifications sans préavis.


Article 4 – Zone d’intervention

Les tarifs indiqués pour les prestations sur le site GUERIRDETESBLESSURES ET J'CORPS J'VABIEN sont donnés

pour la France, les Dom Tom et la principauté de Monaco ou pays francophones.

Les prestations présentielles peuvent être majorées d’un supplément.

Pour une intervention en ligne ou en présentielle à l’étranger, contactez-nous


Article 5 – Paiement

L’intégralité du règlement s’effectue à la commande, [c'est à dire avant le rendez-vous en ligne],

sous réserve de validation du paiement par l’organisme bancaire concerné, en l’occurrence PayPal

ou dispositif similaire ainsi que par virement sur le compte bancaire :

Au nom de Mme Peccatte Chantal

IBAN - FR33 2004 1010 0819 6507 7T02 911

BIC - P S S T F R P P M A R

Après encaissement pour les paiements par chèque.

 

Le client garantit à Chantal Peccatte qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement.

Chantal Peccatte se réserve le droit de suspendre toute transaction notamment en cas de non-paiement

et se réserve également le droit de refuser d’effectuer une prestation avec un client

qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente,

par l’interruption d’un abonnement (programmes du catalogue) ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.


Article 6 – Délais de prestations en ligne

Pour les R.V. personnels en ligne ou en présentiel, le Client recevra, au plus tard sous 48 heures, les renseignements

pour prendre rendez-vous dès réception du paiement soit par l’adresse mail du Client

ou directement par téléphone si celui-ci en a donné l’information.

Pour les Formations ou Ateliers, le Client recevra, au plus tard sous 8 jours, à l’adresse mail qu’il a indiqué,

un courrier électronique confirmant la réception de sa commande pour la formation/atelier choisi, ponctuel ou par abonnement,

et disposera [ selon les formations ] d’un identifiant et d’un mot de passe lui permettant, à tout moment,

de suivre la prestation achetée et pour la durée de validité convenue.

Cependant, le Client bénéficie du délai légal de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la commande,

en application des dispositions du Code de la Consommation.

Ce droit de rétractation prend fin lors de sa première connexion au service choisi

(en utilisant l’identifiant et le mot de passe attribués selon les formations/ateliers)

ou la prise de rendez-vous personnel, la prestation de services

ou le premier rendez-vous d'un forfait nécessitant un suivi (ex: forfait de 10 séances),

objet du contrat, étant ainsi réalisée dans le cadre d’une prestation de services en ligne et/ou en présentiel.

La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si un retard est du à un cas de force majeure, indépendant de la volonté de l’éditeur.

 

En pareil cas, le client s’engage à ne pas exercer de poursuites à l’encontre du blog; ou de son centre de formations;

et de son éditeur et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.

Article 7 – Preuves de la transaction

Les registres informatisés et la transaction via PayPal seront considérés comme les preuves des communications et des paiements intervenus entre les parties.


Article 8 – Droit de rétractation

voir article 6 sur les délais de prestations en ligne


Article 9 – Droit de résiliation

Résiliation par le Client

Le Client peut résilier à tout moment son abonnement par mail à contact@guerirdetesblessures.com,

sous réserve de respecter un délai de préavis de un (1) mois.

Durant cette période, le client demeure redevable des échéances dues.

La résiliation interviendra en fonction de la date d’effet initial du contrat.


Résiliation par Chantal Peccatte

Chantal Peccatte se réserve le droit de résilier l’abonnement du Client en cas de non-paiement

par ce dernier d’une ou plusieurs échéances, à défaut de régulariser cette situation

dans le mois suivant le rappel qui lui aura été adressé par tout moyen.

Toute somme non payée dans les trente jours sera augmentée d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 80 euros par mois non payé

conformément à la législation en vigueur (Article L441-6 du Code de commerce).

Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire.

Chantal Peccatte se réserve par ailleurs le droit de résilier l’abonnement du Client en cas de violation par ce dernier des lois et règlements en vigueur,

des bonnes mœurs ou des règles déontologiques de sa profession.

La résiliation de l’abonnement entraîne de plein droit la suspension et l’arrêt des prestations et services souscrits par le Client

auprès de Chantal Peccatte ainsi que l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues

au titre de l’abonnement souscrit, en principal, frais et accessoires (intérêts de retard, frais bancaires éventuels etc.).
 
Article 10 – Loi applicable et tribunal compétent

L’auto Entreprise de Chantal Peccatte est une entreprise de droit français.

La loi applicable aux relations contractuelles avec le client est la loi française.

En cas de désaccord entre les parties, chacune fera allégeance pour régler le différent à l’amiable.

 

Si le litige persiste, le tribunal compétent sera celui du siège de l’entreprise, à savoir Tribunal d’Avignon dans le Vaucluse (84).